1. Responsable
Cette politique est publiée par Frostpetalcanvas SRL, Avenue Louise 231, 1050 Bruxelles, Belgique. Contact : info@frostpetalcanvas.com.
2. Définition
Un cookie est un petit fichier ou une information comparable enregistrée ou lue sur un terminal lors de la consultation d’un service numérique. Des mécanismes similaires peuvent inclure le stockage local, les identifiants techniques ou d’autres technologies nécessaires au fonctionnement d’une fonctionnalité.
3. Technologies utilisées sur ce site
Le site est conçu pour fonctionner localement et sans outil publicitaire, réseau social intégré, vidéo externe, police distante ou service de mesure d’audience tiers. Il ne dépose pas volontairement de cookies publicitaires ou de profilage. Des données techniques strictement nécessaires peuvent néanmoins être traitées par l’environnement d’hébergement afin de fournir les pages, assurer la sécurité et prévenir les abus.
4. Cookies strictement nécessaires
Les technologies strictement nécessaires permettent notamment la transmission des communications, la protection contre les attaques, la répartition de charge, la mémorisation temporaire d’un choix indispensable ou la continuité technique d’une session. Lorsqu’elles sont indispensables au service expressément demandé, elles ne nécessitent pas de consentement préalable, mais leur usage doit rester limité à cette finalité.
5. Mesure d’audience, personnalisation et publicité
Dans la version actuelle du site, aucun outil tiers de mesure d’audience, de personnalisation comportementale ou de publicité ciblée n’est activé. Si de tels outils étaient ajoutés ultérieurement, ils seraient soumis à une analyse préalable et, lorsqu’exigé, à un mécanisme de consentement permettant d’accepter ou de refuser chaque catégorie non essentielle.
6. Services externes
Les ressources essentielles du site sont conservées dans le projet et ne sont pas chargées depuis des réseaux de diffusion externes. Les coordonnées affichées ne déclenchent pas automatiquement une application téléphonique ou de messagerie. Les liens internes renvoient uniquement vers les pages du site.
7. Base juridique
Les technologies nécessaires reposent sur la nécessité de fournir et sécuriser le service demandé. Les technologies facultatives, si elles sont introduites, reposeront sur votre consentement conformément au RGPD et aux règles belges applicables aux communications électroniques.
8. Durée
La durée d’un identifiant technique doit être proportionnée à sa finalité. Les éléments de session sont supprimés à la fin de la session ou après une courte période d’inactivité. Les journaux de sécurité, lorsqu’ils existent au niveau de l’hébergement, sont conservés pendant une durée limitée permettant l’analyse d’incidents et la défense des systèmes.
9. Gestion depuis le navigateur
Vous pouvez configurer votre navigateur pour bloquer, supprimer ou signaler les cookies. Le refus de technologies strictement nécessaires peut toutefois empêcher certaines fonctions techniques. Les menus varient selon le navigateur et l’appareil ; consultez l’aide intégrée de votre logiciel pour connaître les réglages disponibles.
10. Consentement futur
Si des cookies facultatifs sont ajoutés, aucun dépôt ne devra intervenir avant votre choix. Vous devrez pouvoir refuser aussi facilement qu’accepter, modifier votre décision à tout moment et obtenir une information claire sur les finalités, les fournisseurs et les durées concernées.
11. Données personnelles et droits
Lorsqu’une technologie implique un traitement de données personnelles, les droits décrits dans notre politique de confidentialité s’appliquent, notamment l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation et l’opposition selon les conditions légales.
12. Modifications
Cette politique peut être mise à jour si les fonctionnalités techniques du site évoluent ou si la réglementation change. La version publiée est la version applicable. Dernière mise à jour : 5 août 2026.